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Dernière mise à jour : 31 août 2026
1. Éditeur du site
Le site internet aulnois-sur-seille.fr est le site officiel de la Commune d’Aulnois-sur-Seille.
Éditeur :
Commune d’Aulnois-sur-Seille
27 rue Principale
57590 Aulnois-sur-Seille
France
Téléphone : 03 87 01 40 77
Courriel : mairie@aulnois-sur-seille.fr
SIREN : 215 700 402
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est :
Madame Wendy Keller, Maire d’Aulnois-sur-Seille.
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par :
Sébastien Albrech – Développeur web
pour le compte de la Commune d’Aulnois-sur-Seille.
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval (Québec) H7P 0G1
Canada
Téléphone France : +33 (0)1 76 60 41 43
Les données du site sont hébergées sur une infrastructure située en France.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, documents et éléments de mise en page, sont la propriété de la Commune d’Aulnois-sur-Seille ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants droit.
Toute reproduction ou réutilisation doit respecter les droits de propriété intellectuelle applicables et les éventuelles conditions particulières mentionnées à proximité des contenus concernés.
Les documents administratifs et informations publiques susceptibles de constituer des informations publiques restent soumis aux dispositions légales relatives à leur réutilisation.
6. Blason de la Commune d’Aulnois-sur-Seille
Le blason et les éléments d’identité visuelle de la Commune d’Aulnois-sur-Seille ne peuvent être utilisés d’une manière susceptible de créer une confusion avec une communication officielle de la commune.
Toute utilisation du blason à des fins commerciales, promotionnelles ou laissant supposer un soutien, un partenariat ou une validation de la Commune d’Aulnois-sur-Seille doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la commune.
7. Photographies et illustrations
Les photographies et illustrations présentes sur le site peuvent provenir de la Commune d’Aulnois-sur-Seille, de ses élus, de contributeurs, d’associations, de partenaires ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Lorsque cela est nécessaire, les crédits photographiques sont indiqués à proximité du contenu concerné.
Toute personne estimant qu’une photographie ou un contenu publié sur le site porte atteinte à ses droits peut contacter la mairie afin d’en demander l’examen.
8. Responsabilité
La Commune d’Aulnois-sur-Seille s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Toutefois, les informations publiées sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment. La commune ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
Les informations présentes sur le site ne sauraient se substituer aux textes réglementaires, actes administratifs ou informations communiquées officiellement par les administrations compétentes.
9. Liens vers des sites externes
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10. Données personnelles
Les modalités relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
11. Contact
Pour toute question concernant le site internet :
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